Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 mars 2023
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Ordre du Jour :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 janvier 2023
Election des adjoints
Finances : Vote du compte de gestion 2022 – budget principal de la commune
Finances : Vote du compte administratif 2022 – budget principal de la commune
Finances : Affectation des résultats2022 – budget principal de la commune
Finances : Vote des subventions 2023
Finances : Participation aux frais de fonctionnement des écoles
Finances : Commande publique : groupement de commandes voirie CAMSMN
Eclairage public : modifications des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public
Question diverse n°1 du groupe Allez Ducey – Subvention à l’association MédiSélune
Question diverse n°2 du groupe Allez Ducey – Ajout d’une délibération au Conseil Municipal du 14 décembre 2022 – Recours gracieux
Question diverse n°3 du groupe Allez Ducey – Parcelles communales – Relevé de propriété
Question diverse n°4 du groupe Allez Ducey – Radar pédagogique rue du Général Leclerc
Question diverse n°5 du groupe Allez Ducey – Gouttières de l’ancienne gare SNCF
Conseil Municipal du 15 mars 2023 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 janvier 2023
Le conseil municipal du 15 mars 2023 se devait d’approuver le Procès Verbal du précédent conseil du 17 janvier 2023, dont l’unique secrétaire était madame Bouffort. Or celle-ci a démissionné le 28 février 2023.
Entre le 17 janvier 2023 et le 15 mars 2023, ce P.V. n’était qu’à l’état de projet, comme le montre le document annexe joint à la convocation de la mairie. Il ne pouvait recevoir une validation définitive qu’après un vote favorable du conseil municipal du 15mars. Or à cette date, madame Bouffort ne peut plus légalement apposer sa signature puisqu’elle n’est plus conseillère municipale.
L’équipe Allez Ducey a demandé en séance d’ajourner ce vote : il est impossible de demander à une personne de valider un document officiel d’une assemblée alors qu’elle n’est plus partie prenante de cette même assemblée. Passant outre, madame le Maire a néanmoins demandé et obtenu la validation de ce P.V. du 17 janvier 2023. L’équipe Allez Ducey lui a fait remarquer qu’en maintenant ce vote elle se mettait dans une position bien difficile :
– soit son envoi pour validation préfectorale a la signature de madame Bouffort et il s’agit d’un faux en écriture,
– soit son envoi n’a pas la signature de madame Bouffort et le document envoyé est en complète irrégularité avec l’article L2121-15 du CGCT qui précise « Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires ».
Dans les deux cas ce P.V. est irrégulier. L’équipe Allez Ducey demande l’invalidation de cette délibération du conseil municipal de Ducey-Les-Chéris.
Conseil Municipal du 15 mars 2023 – Election des adjoints
Pour information, la démission de madame Sauvé, conseillère municipale, a été enregistrée le 26 janvier 2023. Celle de monsieur Marin, premier adjoint, a été enregistrée en Préfecture le 31 janvier 2023. Celle de madame Bouffort, seconde adjointe, a été enregistrée en Préfecture le 28 février 2023.
Pour remplacer monsieur Marin, il s’est écoulé 44 jours entre le 31 janvier 2023 et le conseil municipal du 15 mars 2023. Pour remplacer madame Bouffort, il s’est écoulé 16 jours entre le 28 février 2023 et ce même conseil municipal du 15 mars 2023.
L’article L2122-14 du CGCT (Version en vigueur depuis le 12 décembre 2009) est très clair : « Lorsque l’élection du maire ou des adjoints est annulée ou que, pour toute autre cause, le maire ou les adjoints ont cessé leurs fonctions, le conseil est convoqué pour procéder au remplacement dans le délai de quinzaine ».
Madame le Maire se devait d’organiser des conseils municipaux spécifiques sous quinzaine, tout en respectant 3 jours francs de délai d’information de chaque conseiller municipal.
A ce manquement, la première réponse que nous avons obtenue a été « On s’est renseigné auprès de la Préfecture et ils n’y voient aucune objection majeure ».
Sur notre insistance, elle a admis que son information ne venait pas directement de la Préfecture, ni de monsieur le Préfet, ni même de monsieur le Sous-préfet Traimond, mais d’une employée connue à la Sous-préfecture d’Avranches. Mais tout ceci est peut-être le fruit de sa pure imagination, pour laisser croire à l’assemblée qu’elle bénéficie d’une protection particulière des Services de l’État.
Ensuite madame le Maire nous a opposé une jurisprudence datant de 1958 ! … avant de reconnaître son écart envers la loi en ajoutant « que le manque de respect du délai de 15 jours n’avait aucune conséquence ». Ce n’est pas la vision de l’équipe Allez Ducey qui a demandé l’invalidation de cette délibération.
Conseil Municipal du 15 mars 2023 – Finances : Vote du compte de gestion 2022
Après une longue présentation marmonnée, inaudible, inintelligible et surtout insipide de l’adjoint aux finances, le compte de gestion 2022 a été approuvé, sans la minorité, par la majorité municipale. Il faut retenir que notre commune est largement endettée. Elle ne retrouvera sa capacité d’emprunt qu’après 2026, et donc en 2027. Au 31 décembre 2022, la dette se monte à 2,22 millions.
Conseil Municipal du 15 mars 2023 – Finances : Vote du compte administratif 2022
Le vote du compte administratif est aussi un acte qui donne quitus au Maire pour sa bonne gestion de l’année passée. C’est ce qui explique que l’équipe Allez Ducey a régulièrement exprimé un vote négatif. Le Maire doit se retirer au moment du vote et ne peut donner délégation. Dans les séances où le compte administratif du maire est débattu, le conseil municipal élit son président.
Madame le Maire a proposé la candidature unique de Franck Dallain à la présidence. A son grand étonnement, Patrick Levoyer a fait acte de candidature. Le Maire a tenté d’imposer un vote à main levée. Or pour une désignation de personnes, un vote à bulletins secrets doit être requis, sauf à l’unanimité de l’assemblée. Malgré nos explications, madame le Maire a persisté dans sa volonté d’imposer son candidat unique, ce qui avait pour conséquence de refuser la candidature de Patrick Levoyer : émouvant, poignant, bouleversant, pathétique, l’enregistrement de ce passage va devenir collector !
Après bien des palabres madame le Maire a enfin organisé un vote à bulletin secret. Le résultat a donné :
- 18 voix à Franck Dallain
- 5 voix à Patrick Levoyer
- 3 bulletins nuls
L’on comprend bien pourquoi madame de Maire ne voulait pas organiser un scrutin pluriel, encore moins à bulletin secret : plusieurs de ses colistiers manquent à l’appel dans le décompte de son candidat. Ils ont choisi, soit le vote nul, soit de voter pour le candidat d’Allez Ducey.
Conseil Municipal du 15 mars 2023 – Finances : Affectation des résultats 2022
De nouveau, après une longue présentation marmonnée, inaudible, inintelligible et surtout insipide de l’adjoint aux finances, l’affectation des résultats 2022 a été approuvée uniquement par la majorité municipale.
Conseil Municipal du 15 mars 2023 – Finances : Vote des subventions 2023
Le total des subventions accordées en 2023 est de 118549,18€. Pour les associations n’ayant pas donné de CERFA, certaines demandes sont attentes tandis que d’autres sont annulées. Le cas spécifique de l’association MédiSélune a fait l’objet d’une question diverse présentée par l’équipe Allez Ducey. Toutes les subventions ont été votées à l’unanimité.
Conseil Municipal du 15 mars 2023 – Finances : Participation aux frais de fonctionnement des écoles
Des frais de scolarité sont facturés aux communes n’ayant pas d’école ni de Regroupement Pédagogique Intercommunal. Il s’agit de Crollon pour 2 élèves (2038€), Marcilly 13 élèves (13801€) et du Mesnil Ozenne 6 élèves (6119€). Vote à l’unanimité.
Conseil Municipal du 15 mars 2023 – Finances : Commande publique : groupement de commandes voirie CAMSMN
En juin 2019, la communauté d’agglomération Mont Saint Michel Normandie a attribué un accord cadre à bons de commande pour des travaux d’entretien de voirie et petits travaux divers dans le cadre d’un groupement de commandes. Le marché arrivant à son terme en juin prochain, il est nécessaire de relancer une nouvelle consultation.
Il pourrait donc être envisagé la constitution d’un nouveau groupement de commandes entre les communes qui le souhaitent et la communauté d’agglomération. Cette consultation permettrait pour chaque collectivité d’obtenir des tarifs avantageux.
Aussi, il est demandé par la communauté d’agglomération à la commune de Ducey-Les-Chéris si elle souhaite adhérer au prochain groupement de commandes et dans ce cas de prendre une délibération en ce sens pour le 3 mars 2023.
Tout d’abord l’équipe Allez Ducey remarque que le calendrier de décision est dépassé : nous délibérons le 15 mars 2023 sur une décision qui aurait dû être prise avant le 3 mars 2023.
Si à première vue l’adhésion à ce groupement d’achat pourrait être avantageuse pour notre commune, elle pose d’autres problèmes indirects :
– Tout d’abord il sera imposé à la commune de passer toutes ses commandes par le groupement. En conséquence c’est la même et unique entreprise retenue par la communauté d’agglomération qui effectuera les travaux dans toutes les communes adhérentes.
– Les entreprises retenues par le groupement auront fatalement une surface nationale importante car il leur sera nécessaire de répondre en même temps à tous les besoins des 95 communes qui constituent la communauté d’agglomération. Sans les condamner, cela pénalisera fortement les entreprises locales comme Loisel à Brécey, Hardy à Saint-Hilaire, Besnier au Grand Celland, Salliot à Bacilly ou Pigeon à … Ducey-Les-Chéris. Le rôle d’une commune, n’est pas de déstabiliser une entreprise implantée sur son territoire.
Pour l’équipe Allez Ducey cette proposition serait acceptable s’il n’y avait pas la nécessité de passer exclusivement toutes les commandes auprès de l’entreprise choisie par le groupement. Car la concurrence entre les entreprises est en bonne chose tout comme la préservation du bassin d’emploi local.
Le vote a donné les résultats suivants :
- 9 Pour : Mmes Carnet, Roger, Lambert, Labiche, Hamel (pouvoir à M. Dallain) et MM. Dallain, Sirre, Mottier, Rouland
- 14 Abstentions : Mmes Javaudin, Fernandez, Gloria, Lambert-Motemps, Delahaye, Glénat, Rosello (pouvoir à Mme Delahaye) et MM. Laporte, Tessier, Victor, Regnault, Pain, Macé, Cheymol
- 3 Contre : Mme Mazier et MM. Levoyer, Fauchon
- 1 Absent n’ayant pas donné de pouvoir : M. Pigeon
Conseil Municipal du 15 mars 2023 – Eclairage public : modifications des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public
Lors du Conseil Municipal du 14 décembre 2022, madame le Maire abusa de son autorité pour ajouter une délibération sur l’éclairage public, invoquant « un oubli » de sa part dans la convocation. Suite à un recours gracieux de l’équipe Allez Ducey, elle présente à nouveau ce projet de délibération. Elle admet à demi-mots son erreur en évoquant une simple « modification » de cette résolution du 14 décembre 2022.
L’équipe Allez Ducey constate que son projet n’est pas conforme à la demande exprimée. En effet, il ne s’agit pas de faire une simple modification, mais de procéder en deux temps :
- D’abord de présenter au conseil municipal une annulation de la délibération du 14 décembre 2022.
- Ce n’est qu’ensuite qu’il est possible de présenter une nouvelle délibération portant sur les « modifications des conditions de mise en service et coupure de l’éclairage public » comme l’indique la convocation.
Sous réserve d’un examen définitif revenant de Préfecture, l’écriture finale de cette délibération a été faite et approuvée de sens exprimé par l’équipe Allez Ducey. Ce point de l’ordre du jour avait été abordé dans la question diverse n°2 que nous avons posée.
Conseil Municipal du 15 mars 2023 – Question diverse n°1 du groupe Allez Ducey – Subvention à l’association MédiSélune
Notre courriel du 11 février 2023 est resté sans réponse. Lors de la séance de la commission associations qui s’est tenue le 8 février 2023, il a été examiné les différentes subventions à toutes les associations.
Nous avons été surpris par l’absence, sur le tableau général présenté, de toute référence à l’association MédiSélune. Pourtant cette association aurait dû être portée au moins dans l’historique de ce tableau puisqu’elle a bénéficié pour l’année 2022 d’une importante subvention de 24454€ pour la commune de Ducey-Les-Chéris sur un total de 58431€ accordés par toutes les communes.
Qu’elles sont les raisons de cette absence ? Pourquoi est-il fait un traitement particulier pour cette association ? Est-ce un arrêt pour 2023 de toute subvention à cette association ou est-ce un oubli ? Dans tous les cas l’équipe Allez Ducey souhaite consulter le compte rendu de l’Assemblée Générale annuelle pour l’exercice 2023 de l’association MédiSélune.
Il nous a été répondu que l’association MédiSélune n’avait pas demandé de subvention pour l’année 2023. Par contre la demande de consultation du compte rendu de l’Assemblée Générale annuelle MédiSélune pour l’exercice 2023 n’a pas été abordée. L’équipe Allez Ducey va de nouveau écrire à madame le Maire et à madame la Présidente de l’association afin de consulter ce compte-rendu annuel.
Conseil Municipal du 15 mars 2023 – Question diverse n°2 du groupe Allez Ducey – Ajout d’une délibération au Conseil Municipal du 14 décembre 2022 – Recours gracieux
Lors du Conseil Municipal du 14 décembre 2022, madame le Maire décida d’ajouter une délibération sur l’éclairage public, invoquant « un oubli » de sa part dans sa convocation. L’équipe Allez Ducey a souhaité un report de cette délibération, mais elle a repoussé notre proposition : « Oui, mais j’ai le droit de rajouter un point. Qui est pour parmi les présents ? ». Cette décision catégorique de madame le Maire était pourtant illégale.
A la suite de l’intervention de l’avocat conseil mandaté par l’équipe Allez Ducey, madame le Maire tente de minimiser la régularisation de ce point. Mais son projet de délibération formulé dans la convocation du Conseil Municipal au 15 mars 2023 n’est pas conforme à notre demande exprimée : « Eclairage public : modifications des conditions de mise en service et coupure de l’éclairage public ».
En effet, il ne s’agit pas de faire une simple « modification » validée sur un coin de table, mais de procéder en deux temps :
- D’abord de présenter au conseil municipal une délibération annulant la délibération du 14 décembre 2022.
- Ce n’est qu’ensuite qu’il pourra être présenté une nouvelle délibération portant sur les « modifications des conditions de mise en service et coupure de l’éclairage public » comme l’indique la convocation.
L’équipe Allez Ducey a bien compris son embarras : D’un côté elle affirme d’autorité « j’ai le droit de rajouter un point » et de l’autre, en constatant l’illégalité de son affirmation, elle modère la régularisation de ce point.
Cette question diverse a été abordée dans la délibération de l’ordre du jour principal : « Eclairage public : modifications des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public ».
Sous réserve de vérification, la délibération votée comporte bien en premier l’annulation de la délibération du conseil municipal du 14 décembre 2022. L’équipe Allez Ducey regrette ce mode de fonctionnement où il est nécessaire d’aller vers un recours gracieux pour faire comprendre et admettre ses erreurs à madame le Maire.
Conseil Municipal du 15 mars 2023 – Question diverse n°3 du groupe Allez Ducey – Parcelles communales – Relevé de propriété
Lors du conseil municipal du 17 janvier 2023, l’équipe Allez Ducey a demandé dans sa question diverse n°3 :
- 1) à connaître le détail foncier de chaque parcelle propriété communale par un relevé cadastral de propriété
- 2) à prendre connaissance des parcelles communales qui sont réservées et disponibles à l’implantation d’artisans / commerçants
- 3) à pouvoir accéder à l’extranet cadastral départemental pour tous les conseillers municipaux qui en feraient la demande
Madame le Maire vous nous avez répondu :
- 1) Etre favorable à la communication du relevé cadastral de propriété de propriété communale.
- 2) Avoir une méconnaissance sur les parcelles disponibles pour l’installation d’artisans ou de commerçants. Vous nous avez proposé de vous renseigner auprès de la Communauté d’Agglomération.
- 3) Pour l’extranet cadastral vous deviez vous renseigner auprès du Département de la Manche.
N’ayant reçu aucun retour de votre part nous renouvelons nos questions et nos demandes.
Il n’a été répondu qu’au premier point de notre demande : un relevé cadastral de chaque parcelle communale a été transmis la veille du conseil municipal.
A nouveau :
- Pour les parcelles disponibles à l’installation d’artisans ou de commerçants, madame le Maire confirme sa méconnaissance de ces disponibilités foncières spécifiques.
- Pour l’extranet cadastral, un nouvel engagement est pris pour contacter le Département de la Manche.
Conseil Municipal du 15 mars 2023 – Question diverse n°4 du groupe Allez Ducey – Radar pédagogique rue du Général Leclerc
Le 23 février 2023 l’équipe Allez Ducey vous a alerté sur la panne du radar pédagogique situé rue du Général Leclerc devant l’entrée de votre employeur. Nous vous rappelons que cette panne dure depuis plusieurs semaines. C’est fort dommage car cet équipement est important pour la sécurité routière en améliorant la sortie de plusieurs centaines de salariés.
Situé en agglomération son entretien est du ressort de la commune. Pouvez-vous nous indiquer les démarches déjà entreprises et sa date de remise en état ?
L’intervention de l’équipe Allez Ducey a été efficace car ce radar pédagogique a été remis en service le lendemain du conseil municipal alors qu’il était en panne depuis plus d’un mois.
Conseil Municipal du 15 mars 2023 – Question diverse n°5 du groupe Allez Ducey – Gouttières de l’ancienne gare SNCF
Le 8 janvier 2023 nous vous avons envoyé un courriel vous alertant sur l’état déplorable de l’évacuation des descentes de gouttières des anciennes toilettes de la gare SNCF. La pluie détériore sérieusement le mur et s’infiltre dans les fondations. Il nous importe de savoir si vous avez fait le nécessaire pour faire réparer ce désordre ?
La demande de l’équipe Allez Ducey a été enregistrée. Nous attendons des résultats concrets.
